Dominique Marquet

De: Dominique MARQUET
Objet:
greffier, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal judiciaire de Grasse
Groupe:
Tribunal judiciaire de Grasse
date_debut="2020-01-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Grasse"
suppleant
JUSB1937674A(source BOMJ)
cessation de fonction
26 Décembre 201926/12/2019
De: Dominique MARQUET
greffier
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Grasse
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grasse
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
suppleant
JUSB1810515A(source BOMJ)
nomination
09 Avril 201809/04/2018
De: Dominique MARQUET
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section « semences fourragères et à gazon »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014